Peut-on personnaliser un logement neuf ? Voici certainement la question qui revient le plus souvent lors de l'achat d'un appartement neuf sur plan. Aucune crainte : en vous tournant vers un programme immobilier neuf vous avez une multitude de possibilités pour le modeler selon vos besoins et envies. Plan initial, revêtements, meubles, points lumineux, placards, cuisine… et la liste n’est pas exhaustive. Guide pratique des Travaux Modificatifs et de la personnalisation propres à l’acquisition en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement).
En préambule - C'est quoi la VEFA en immobilier ? Comment se déroule l'achat et la construction d'un logement neuf en France ?
La VEFA, ou Vente en l'État Futur d'Achèvement, est un type de transaction immobilière via laquelle un acheteur acquiert un bien immobilier qui n'est pas encore sorti de terre ou qui est en cours de construction. L'acheteur devient propriétaire du bien au fur et à mesure de l'avancement des travaux, le promoteur s'engageant à livrer le logement neuf une fois achevé.
Ce type de vente est strictement encadré par des réglementations spécifiques visant à protéger l'acheteur, notamment par le biais de la garantie financière d'achèvement ou de remboursement en cas de non achèvement du projet.
L'achat d'un logement neuf en VEFA commence par la recherche d'un programme immobilier et la signature d'un contrat de réservation avec le commercialisateur ou le promoteur. Ce contrat fixe les conditions de la vente, le prix et les délais de livraison, et est le plus souvent accompagné du versement d'un dépôt de garantie.
L'acheteur signe ensuite l'acte de vente chez le notaire, officialisant l'acquisition du bien. Les paiements se font de manière échelonnée, selon l'avancement des travaux, conformément à un échéancier précis. Une fois le logement achevé, une visite de pré livraison permet de vérifier la conformité du bien avant la remise des clés et la prise de possession finale.
Pour aller plus loin : quand un logement est-il considéré comme neuf ?
Un logement est considéré comme neuf lorsqu'il est achevé depuis moins de cinq ans et n'a jamais été habité ni utilisé.
En pratique, la construction du bien est terminée et il est prêt à être occupé, mais il reste dans la catégorie des logements neufs tant qu'il n'a pas été occupé ou utilisé à des fins commerciales ou résidentielles, et ce, pour une période de cinq ans à compter de la date d'achèvement des travaux.
Cette classification a des implications importantes en matière fiscale, notamment pour la TVA, les frais de notaire, et certaines exonérations d'impôts. Par exemple, l'achat d'un logement neuf peut permettre de bénéficier de taux de TVA réduits et de frais de notaire réduits en comparaison d'un ancien.
Est-ce que j’ai le droit de changer le plan de mon logement neuf ? Vos options de personnalisation
La première réponse est à l’affirmative. Vous pouvez, dans certains cas, modifier l'agencement des pièces de votre logement neuf, avant même que la construction ne soit lancée.
En effet, vous choisissez votre appartement sur plan aussi appelé vente en VEFA. Cela signifie que vous avez un plan et que celui-ci peut être modifié puisqu'il n'est pas encore sorti de terre. Si l'agencement initial ne vous plait pas, vous pouvez par exemple décider d'abattre une cloison, d'agrandir une pièce, de changer la disposition des espaces, de réunir les toilettes et la salle de bains ou au contraire de les séparer mais aussi de créer une pièce supplémentaire en construisant une cloison. Il est aisé de modifier le plan de base avant le début des travaux. Une fois qu'ils sont en route, les Travaux Modificatifs Acquéreurs ne sont généralement plus possibles.
Modification de plan oui, mais pas sans respecter certaines conditions. Murs porteurs, normes PMR (Personne à Mobilité Réduite), autorisation donnée par la mairie et applicable à ce programme immobilier neuf en particulier, harmonie de l'ensemble et autres critères sont à prendre en compte pour étudier la faisabilité de votre projet.
Quoi qu'il en soit, il est nécessaire de transmettre vos demandes de travaux rapidement après la signature du contrat de réservation. Le promoteur constructeur pourra ainsi vous donner une réponse positive ou négative sur les changements désirés.
Bon à savoir : ne soyez pas surpris, ces travaux ont un coût. En supplément de la faisabilité, le professionnel vous fera également parvenir un devis, chiffrant les modifications demandées. Vous êtes alors libre de le refuser ou de l'accepter.
Est-ce que j'ai le droit de personnaliser les meubles et revêtements dans mon logement neuf ?
Votre appartement neuf est une toile blanche que vous pouvez peindre à votre goût. Ainsi, il est des points qui sont 100% personnalisables.
Le premier cas est celui des meubles. Les promoteurs vous proposent le plus souvent une salle de bains aménagée. Mais ils ne vous imposent pas couleurs et mobiliers. Vous êtes ainsi libre de choisir le mobilier qui vous convient le mieux ainsi que sa couleur dans les gammes déclinées par le constructeur. Rien ne vous plaît ? Vous êtes également en droit de refuser les équipements du promoteur et de faire appel à un professionnel indépendant. Les deux possibilités ont leurs avantages et leurs inconvénients.
Le second cas est celui des revêtements qui sont eux aussi modulables et personnalisables. Ainsi, vous avez le choix des coloris de carrelage, de remplacer ce même carrelage par du parquet (hors pièces d'eau), de choisir la couleur de vos murs.
Les gammes mises à disposition des acheteurs par les promoteurs sont de plus en plus vastes, offrant de vraies possibilités de personnalisation.
Autre avantage de l'immobilier neuf, le choix des revêtements est le plus souvent compris dans le montant du bien. Évidemment, si vous décidez de remplacer le carrelage par du parquet, le promoteur vous demandera de payer un supplément aussi appelé plus-value.
Comment économiser des euros pour la déco de mon logement neuf ?
Si elle n'est pas proposée pour tous les programmes immobiliers neufs en France, il est une option qui intéressera les acheteurs les plus bricoleurs. Certains promoteurs offrent en effet la possibilité d'un logement dit "prêt à décorer".
Un appartement neuf "brut" vous est livré et vous pouvez ensuite poser vos revêtements de sol, choisir vos couleurs, vos meubles, vos équipements… Une bonne solution pour celles et ceux qui veulent réaliser des travaux eux-mêmes.
Prudence cependant, une telle personnalisation demande temps et savoir-faire. Si vous choisissez cette option, vous économisez évidemment des euros. Le promoteur appliquera en effet une moins-value, à savoir une diminution du prix de vente initialement annoncé.
Comment personnaliser et décorer mon appartement neuf ?
Si vous voulez profiter de cette possibilité de réaliser des Travaux Modificatifs Acquéreurs ou TMA, rien de plus simple.
Lors de la signature du contrat de réservation, votre interlocuteur vous remet un catalogue d'options. Il est également possible que ce dernier vous soit envoyé quelques jours plus tard par courrier. Quoi qu'il en soit, vous prenez ensuite connaissance des modifications autorisées, vous les listez et vous les envoyez au promoteur.
Nous avons évoqué le cas du changement du plan initial. Cette possibilité ne sera pas chiffrée ni même mentionnée dans le catalogue de modifications fourni. Vos demandes de modification d'agencement sont à joindre dans le courrier TMA adressé au constructeur avant la date butoir fixée. Préférez un courrier en recommandé avec accusé de réception afin d'éviter les mauvaises surprises et autre perte de documents. En effet, une fois la deadline passée, le promoteur peut refuser les Travaux Modificatifs Acquéreurs.
Il peut également décliner vos volontés si les travaux ne respectent pas les normes d'accessibilité, les contraintes du bâti… Si c'est le cas, le maître d'œuvre doit informer l'acheteur des raisons du refus.
Une rigueur qui permet d'étudier minutieusement les changements mais surtout de respecter le calendrier de construction. Une fois certaines étapes passées, impossible de réaliser les travaux.
Notre conseil : transmettez vos demandes de TMA au plus vite, de préférence à la signature du contrat de réservation et au plus tard lors de la signature de l'acte authentique de vente.
Le cas des logements modulables
En plus des personnalisations proposées, votre promoteur peut également commercialiser des logements neufs modulables. Vous pourrez alors le personnaliser ET le moduler très facilement. Les modifications de plan ne sont ici plus un problème ou presque.
Dans ces logements modulables, l'on retrouve le plus souvent des pièces qui s'ouvrent et se ferment à loisir pour créer un espace supplémentaire ou au contraire agrandir les existants, une cloison amovible qui permet de réunir toilettes et salles de bain. Dans ce cas par exemple, vous bénéficiez à la livraison de deux espaces séparés mais la continuité du carrelage est assurée sous la cloison. Si un jour futur vous avez besoin d'abattre cette dernière, rien de plus simple. Elle est prévue pour ça.
Autre cas de figure, les logements neufs qui s'adaptent aux évolutions de leurs occupants. Certains appartements neufs disposent par exemple de deux entrées distinctes. Ainsi, lorsque les enfants quittent le cocon familial, il est possible de scinder le bien en deux et d'en louer une partie ou de la mettre à disposition d'un parent âgé ou d'une personne à mobilité réduite. Un vrai avantage de l'immobilier neuf qui séduit de plus en plus d'acquéreurs !
Pour conclure, retenez que oui, vous avez le droit et la possibilité de personnaliser votre logement neuf sur bien des points. De la décoration à la modification du plan initial, tout est possible sous couvert de validation du promoteur et du maître d'œuvre. Vous avez besoin de plus de visibilité pour vous projeter ? Les experts Médicis Immobilier Neuf sont là pour vous aider dans le choix de votre bien mais également dans vos futures personnalisations. Contactez-les sans tarder.
