Les voisins, meilleurs amis, pires ennemis, indifférence, tout est possible ! En appartement comme en maison, les troubles du voisinage sont malheureusement fréquents. Du mode de vie différent à la véritable nuisance, le quotidien peut rapidement devenir compliqué pour celui « qui subit ». Nuisances sonores, olfactives, visuelles, incivilités… Les litiges se multiplient et les tribunaux ont créé les troubles anormaux du voisinage pour trancher. Comment réagir en cas de trouble du voisinage ? Quelles sont les démarches et options pour rétablir la tranquillité ? On vous dit tout.
Qu’est-ce qu’un trouble du voisinage ? – Définition
Les troubles du voisinage peuvent être de différentes natures. Mais seule une nuisance excessive pourra être sanctionnée.
Quels sont les troubles du voisinage avérés ?
Parmi la liste des troubles du voisinage les plus fréquents, l’on retrouve :
- Le tapage nocturne.
- Le tapage diurne.
- Les nuisances sonores.
- Les nuisances olfactives comme des odeurs nauséabondes.
- Les fumées excessives (de cheminée par exemple).
- L’obstruction d’une fenêtre créant une diminution de la luminosité (construction d'un immeuble dans une aire de proximité problématique par exemple).
- Des actions portant atteinte à l’esthétique de l’habitat et de l'environnement.
- ...
Quels sont les troubles anormaux du voisinage ? Le coq peut-il faire du tapage nocturne ou diurne !
La loi parle d’elle-même : « un trouble anormal du voisinage » fait référence à des nuisances, des gênes, qui vont au-delà de celles habituellement constatées, celles liées à la vie dans un ensemble collectif et aux inconvénients normaux du voisinage.
Pour que le trouble anormal du voisinage soit avéré, il faut ainsi que la nuisance soit excessive et vraiment anormale. La justice passe au crible tous les éléments pour déterminer si les conditions sont réunies pour faire appel à cette dénomination. Conditions qui peuvent être :
- La durée du trouble.
- L’intensité de la nuisance.
- La zone et l’environnement dans lesquels est constaté le trouble.
Pour vous donner un exemple : une personne se plaignant du coq trop matinal en zone rurale ne pourra en aucun cas faire appel d’un trouble anormal de voisinage pour demander à son voisin de faire taire sa basse-cour !
Et il en existe beaucoup d’autres : certains bruits répétés aux niveaux sonores élevés (talons, aboiement d’un chien, cris, instrument de musique…), un bruit ambiant mesuré supérieur à 25 dB (A) ou 30 dB (A) fenêtres ouvertes ou fermées, un tapage nocturne constaté entre 22h et 7h du matin, les nuisances olfactives répétées comme celles d’un barbecue ou de déchets en décomposition, des racines soulevant le mur commun ou privé dans le cas d’une maison…
Qu’est-ce que le voisinage ?
Les litiges entre voisins ne sont pas nécessairement constatés avec les seuls voisins de palier. Le voisinage est entendu comme un espace dans lequel évolue plusieurs personnes. Une nuisance ou autre désagrément peut donc être constaté avec des voisins indirects.
Quelles sont les règles de bon voisinage pour éviter les problèmes ? – Le règlement de copropriété
Les troubles du voisinage ne sont pas exclus si vous êtes locataire ou propriétaire d'une maison. Mais ils sont plus fréquents encore dans les copropriétés. Lorsqu’ils surviennent, les copropriétaires peuvent se reposer sur le règlement de copropriété voté en assemblée générale. Chacun le possède, locataire comme propriétaire comme bailleur.
Il fait office de contrat entre tous les acteurs de l’ensemble : les règles listées doivent être respectées. Un copropriétaire est donc en droit d’imposer son application, même si sa demande ne concerne pas directement une nuisance personnellement subie.
Zoom sur la loi « patrimoine sensoriel des campagnes » pour éviter les conflits de voisinage
Le code de l’Environnement a vu s’introduire la loi « patrimoine sensoriel des campagnes ». Elle a été votée par les députés puis par les sénateurs pour encadrer les litiges en zones rurales, les litiges portant sur les nuisances olfactives et auditives. Ainsi sons et odeurs sont devenus des éléments faisait partie intégrante des espaces naturels.
Comme évoqué, il n’est pas possible d’invoquer un trouble du voisinage qui porterait sur le chant d’un coq, sur les cloches d’une église, sur les cris et bruits des animaux composant la faune locale (grenouilles, crapauds, cigales…) ni même sur les odeurs d’une étable ou d’une écurie.
Bon à savoir : vous achetez une maison proche d’une usine bruyante, d’un aérodrome ou d’un abattoir ? Vous avez le devoir de vous renseigner avant de signer le contrat de réservation et le compromis de vente. Vous ne pourrez pas évoquer de trouble du voisinage a posteriori. La notion d’antériorité est ici appliquée.
Le barbecue est-il une nuisance olfactive ? A-t'on le droit de faire un barbecue en copropriété sans créer de litige de voisinage ?
Dans le cas d’une utilisation occasionnelle et raisonnable, le barbecue n’est pas considéré comme un trouble anormal du voisinage, comme une atteinte à la tranquillité des voisins. Cependant, si votre voisin allume son barbecue chaque jour et enfume votre logement au passage, si ce dernier est utilisé volontairement pour créer un désagrément, le caractère excessif peut être invoqué.
Bon à savoir : vous habitez en copropriété ? Attention ! Certains règlements de copropriété interdisent l’usage du barbecue sur les terrasses ou balcons pour des raisons de sécurité et de confort. Lisez ce document pour le respecter.
Est-ce que les bruits et autres troubles du voisinage peuvent être mauvais pour la santé ? Que faire en cas de voisin bruyant ?
Oui ! Certains conflits de voisinage peuvent impacter l'état de santé des occupants. C’est le cas des nuisances sonores qui peuvent provoquer différents symptômes tels que le stress, l’anxiété, une fatigue anormale, des troubles cardio-vasculaires… Les effets secondaires du bruit sont très nombreux.
Pour évaluer la normalité d’un bruit ou non, l’arrêté du 5 décembre 2006 fait mention des modalités de mesurage en fonction des catégories identifiées de nuisances :
- Bruits induits par les comportements des voisins.
- Bruits induits par une chose.
- Bruits induits par un animal.
- Bruits induits par une activité professionnelle.
- …
Rendez-vous sur bruit.fr, centre d’information et de documentation sur le bruit pour en consulter la liste exhaustive.
Que faire en cas de nuisance sonore, olfactive, visuelle... ? Comment faire cesser un trouble de voisinage ?
Que le règlement de copropriété fasse mention ou non de la nuisance constatée, les règles de bon sens s’appliquent et plus particulièrement celle de la tranquillité de chacun et du bien vivre ensemble. Si cette notion reste floue, elle a l’avantage d’autoriser les sanctions si une nuisance, une gêne avérée est constatée.
Que faire contre des voisins irrespectueux ?
Vous estimez subir un trouble du voisinage ? Votre quotidien est impacté par certains usages de vos voisins ? Commencez par une démarche amiable en discutant avec l’auteur des nuisances pour une tentative de conciliation sereine. Certaines personnes n’ont tout simplement pas conscience des désagréments qu’elles peuvent occasionner. Une simple discussion suffit parfois à rétablir l’équilibre et à apaiser la situation.
Si cette première étape n’est pas suffisante, envoyez un courrier en recommandé avec AR à votre voisin en mentionnant la nature des nuisances et en le mettant en demeure de cesser immédiatement ses comportements et/ou activités gênants. De nombreux modèles de lettres sont disponibles sur la toile.
Bon à savoir : l’auteur des troubles est locataire ? Informez son propriétaire bailleur par courrier recommandé avec AR des nuisances subies.
Votre voisin ne semble pas enclin à modifier ses usages et/ou comportements ? Contactez le syndic de copropriété en charge de vérifier la nuisance et d’exiger l’application du règlement de copropriété et/ou des règles de bien vivre ensemble au sein de l’ensemble.
Où porter plainte pour trouble du voisinage ? Comment prouver un trouble du voisinage ?
L’étape suivante consiste à mandater un médiateur ou un conciliateur de justice pour faire respecter le règlement de copropriété ou les règles de tranquillité et de vivre ensemble. Il vous reviendra alors d’apporter au dossier un maximum de preuves des désagréments subis et notamment des témoignages, des procès-verbaux ou mieux encore des constats d’huissier.
Enfin, si ce préalable obligatoire échoue, il est possible de saisir le juge via le tribunal judiciaire ou le tribunal de proximité pour entamer une action en justice. Une étape qui peut être longue et coûteuse. Une solution amiable est toujours préférable !
Le saviez-vous ? Les programmes immobiliers neufs en France intègrent de plus en plus d’espaces partagés. Terrasse commune, jardin convivial, local bricolage, salle des fêtes, potager… Autant de lieux de vie collectifs qui favorisent les rencontres et la bonne entente entre voisins. Et lorsque l’on connaît ses voisins, il devient beaucoup moins difficile d’évoquer les éventuels troubles et d’envisager des actions pour rétablir la tranquillité de tous !
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