Cet été, vous avez décidé de faire construire une jolie piscine dans votre jardin. Vous le savez, cet équipement entraînera automatiquement l’augmentation de votre taxe foncière. Vous aurez donc sur votre terrain une piscine non déclarée. Attention ! Cette fraude au fisc peut être aujourd’hui très facilement repérée…
Quand Google traque votre piscine non déclarée
À Marmande, paisible commune du Lot-et-Garonne, les administrés ont eu la surprise de voir leur secret révélé. Leur piscine non déclarée a été dévoilée par Google. Une habile manœuvre qui a permis de répertorier 300 piscines illégales pour un montant final récolté de 100 000 euros.
Dans les faits, les services fiscaux ont comparé les images aériennes prises par Google et les déclarations faites par les habitants en 2015. Un travail de recensement très long mais qui a porté ses fruits rapporte le quotidien local Sud Ouest. Après cette fastidieuse comparaison, il est apparu que les 18 000 habitants de Marmande possédaient 800 piscines dont 300 n’étaient pas déclarées.
Conséquence : les fraudeurs ont été sommés de payer leur taxe foncière par les inspecteurs du fisc. +100 000 euros pour la commune !
Un manque d’attention ?
Mais le fisc a joué la carte de la clémence. Aucun paiement rétroactif n’a et ne sera appliqué, les inspecteurs ayant considéré que les contribuables avaient tout simplement oublié de déclarer leur piscine suite à une mauvaise connaissance de la réglementation en vigueur.
L’Espagne utilise des drones
En Espagne, certaines villes font aussi la chasse aux piscines non déclarées, mais également à tout autre bâtiment illégal. Pour cela, le pays fait appel à une flotte de drones qui survole les habitations à la recherche d’administrés dans l’illégalité.
Il y a de fortes chances qu’en France comme en Espagne, ces initiatives inspirent d’autres villes. Les propriétaires de piscines ont donc tout intérêt à jouer la carte de la transparence fiscale dans les années à venir !
