Il y a quelques temps, vous avez acheté un logement neuf et vous souhaitez aujourd’hui le revendre. Mais une question vous taraude : pouvez-vous profiter d’une exonération de l’impôt sur la plus-value ? Dans certains cas oui, dans d’autres non. Explications en images.
Résidence principale : une exonération de l’impôt sur la plus-value sur le logement neuf
Si vous avez acheté un logement neuf au titre de résidence principale, vous pouvez bénéficier d’une exonération totale de l’impôt sur la plus-value. Mais quelques conditions sont à respecter :
- Occuper le logement neuf jusqu’à la mise en vente,
- Céder le logement neuf dans l’année qui suit le déménagement.
Cette exonération peut aussi s’appliquer au conjoint, concubin, pacsé ne résidant plus dans le logement neuf lors de la vente si l’un des deux conjoints habite toujours le bien et que la cession est impulsée par une séparation ou un divorce.
Résidence secondaire ou locative : pas d’exonération de l’impôt sur la plus-value sur le logement neuf
Si le logement neuf acquis a été utilisé comme résidence secondaire ou comme résidence locative, la règle veut que le propriétaire ne bénéficie pas d’une exonération de l’impôt sur la plus-value immobilière. La différence entre le prix d’achat et le prix de vente est donc imposée à hauteur de 36,2% (19% d’impôt et 17,2% de CSG / CRDS).
Cette imposition intervient au cours de l’année de cession.
Il existe cependant une exception à cette règle. Si vous n’avez pas été propriétaire d’une résidence principale au cours des quatre années passées et que vous revendez une résidence secondaire pour la première fois (première revente du logement neuf), vous pouvez bénéficier d’une exonération de l’impôt sur la plus-value immobilière. Et ce n’est pas la seule condition. Vous devez également acheter une résidence principale dans les deux ans qui suivent la vente de la résidence secondaire. Si le remploi du prix de cession est partiel, l’exonération de plus-value est proportionnée à la fraction du prix de cession qui est effectivement remployée.
Exemple : un logement est cédé pour un prix de 300 000 € ; la plus-value est égale à 120 000 €. Le cédant destine un montant de 180 000 € à l'acquisition de sa résidence principale, soit 60 % du prix de cession.
La plus-value exonérée est donc égale à 60 % de 120 000 €, soit 72 000 €, et la plus-value imposable à 48 000 €.
Résidence secondaire, investissement locatif et abattement sur l’impôt sur la plus-value d’un logement neuf
Au moment de la revente, plus le propriétaire a conservé le logement, plus l’exonération est importante.
Pour espérer une exonération totale de prélèvement forfaitaire d’impôt sur le revenu (19%) sur les plus-values immobilières, le logement neuf doit être conservé pendant au moins 22 ans.
Bon à savoir : cet abattement est de 6% par année à partir de la 6ème et jusqu’à la 21ème et de 4% pour la 22ème année.
Les prélèvements sociaux sont également exonérés (17,2%) après plus de 30 ans de détention. L’abattement est de 1,65% par année à partir de la 6ème année, de 1,60% à partir de la 22ème année et de 9% à partir de la 23ème année.
