Pas toujours facile de vivre en harmonie avec ses voisins. Tapage nocturne, musique trop forte, talons qui claquent, travaux incessants, les sources de problèmes sont nombreuses. Mais dans certains cas, prendre son courage à deux mains pour régler les litiges entre voisins vaut mieux que de s’énerver seul chez soi. Entre solutions amiables et recours en justice, un petit mode d’emploi pour venir à bout de ces bruits qui vous gâchent la vie.
Privilégier les solutions amiables pour résoudre les litiges entre voisins
La première étape est toujours de tenter la solution amiable. Votre voisin ne se rend peut-être pas compte à quel point son comportement vous dérange. Quelques mots suffiront, dans certains cas, à lui faire prendre conscience qu’il ne peut pas continuer ainsi. « Il est important d’instaurer le dialogue avec votre voisin. Sauf à ce que celui-ci soit la cause du bruit, invitez-le chez vous pour constater le bruit », préconise Arnaud Couvelard, juriste à l’UNPI (Union nationale de la propriété immobilière).
Si malgré ce premier pas vers lui votre voisin continue à faire du bruit, passez à l’étape suivante. Envoyez-lui un courrier simple pour l’informer de ses nuisances. Sans réponse, mandatez un second courrier en recommandé en expliquant clairement ce qui vous dérange. Vous pouvez également lui rappeler qu’il ne respecte pas les clauses imposées dans le règlement de la copropriété.
Bon à savoir : si le voisin dérangeant est locataire de son logement, n’hésitez pas à mettre son bailleur en copie de vos courriers. Ce dernier est également responsable des nuisances engendrées par son occupant.
Si le voisin fait la sourde oreille…
Même s’il est impossible de dialoguer avec votre voisin, inutile de vous rendre directement au tribunal sous peine de devoir débourser beaucoup d’argent. La seule expertise judiciaire peut vous coûter 5 000 euros !
Et même si vous faites réaliser cette expertise, il se peut que votre requête n’aboutisse pas. Pourquoi ? Parce que pour être considérées comme illégales, les nuisances sonores doivent respecter trois conditions essentielles : la répétition d’un bruit, sa durée et son intensité.
Préférez donc opter pour les solutions suivantes :
• Vérifier qu’un arrêté préfectoral ou municipal n’a pas été pris relativement au bruit subi.
• Dans l’affirmative, le voisin bruyant doit en être informé.
• Engager un recours devant le maire. Il est en effet responsable de la tranquillité publique.
• Inciter le maire à envoyer un courrier de mise en garde à votre voisin.
• Faire appel à un huissier pour constater les troubles.
• Faire appel à la police pour dresser un procès-verbal.
• Saisir un conciliateur de justice auprès du tribunal.
Passer par internet pour régler des litiges entre voisins
Solution encore méconnue, il est possible de recourir à des sites internet comme Litige.fr ou DemanderJustice.com pour venir à bout des litiges entre voisins. Le site lui-même envoie un courrier à votre voisin, sous votre nom, avec mise en demeure certifiée par les bons articles du Code civil ou du Code pénal.
Votre voisin bruyant dispose alors de huit jours pour répondre et pour faire cesser son tapage. Le courrier mentionne également qu’en l’absence de changement, le tribunal sera saisi.
Une action qui vous coûtera un peu moins de 90€, mais les sites affirment que 82% des particuliers qui font appel à leurs services obtiennent ainsi satisfaction.
