Après un cambriolage, c’est le choc… Mais pour être indemnisé, il faut agir vite. Et c'est souvent devant le fait accompli que l'on se rend compte de notre méconnaissance de notre contrat d'assurance. Toute preuve non fournie peut être à l'origine d'un retard ou d'un refus d'indemnisation. Vous venez de vous faire cambrioler, quelle pourrait être votre indemnisation ?
Assurance cambriolage et recevabilité de votre demande d'indemnisation
Le risque cambriolage est généralement couvert par le contrat d'assurance habitation qui inclut l'assurance dommages pour les biens mobiliers et les objets de valeur. Bien souvent, nous lisons les contrats rapidement et les termes et formulation rendent la compréhension des garanties difficile. N'hésitez pas à demander des précisions à votre assureur - par écrit de préférence - comme par exemple les systèmes de protection reconnus, la manière dont est estimée la valeur des biens assurés.... Le vol fait partie des garanties obligatoires de l'assurance habitation mais la garantie est activée à condition que l'effraction soit vérifiée.
La demande d'indemnisation doit apporter la preuve du vol selon les conditions décrites dans le contrat : vol caractérisé avec effraction, escalade d’une enceinte ou usage de fausses clés ; vol par ruse, comme s'introduire chez quelqu'un sous une fausse identité ou se laisser enfermer clandestinement dans le logement ; vol avec violence sur la personne, tentative de meurtre ou meurtre. En étudiant le contrat et en demandant des explications claires, vous anticiperez : vous équiperez votre maison d'une alarme recommandée, vous fermerez vos volets et la porte à clé en quittant votre logement. Vous rangerez précieusement les justificatifs d'achat, de réparation des biens, les garanties, voire vous ferez des photos de vos bijoux pour permettre l'estimation de la valeur des biens dérobés.
Assurance cambriolage et valorisation de l'indemnisation
L’étendue de la garantie vol dépend de l’offre souscrite. Des plafonds de remboursement sont fixés. Leurs montants varient selon les assureurs ; des exclusions et des franchises sont prévues. Elles impactent la couverture et le montant de l'indemnisation. La garantie vol couvre systématiquement tous les biens mobiliers présents dans le logement au moment du vol à condition d’en prouver l’existence : meubles, matériel hi-fi et vidéo, matériel informatique ; électroménager ; objets de décoration... Le remboursement peut être fait à la valeur d'usage au moment du vol ou en valeur à neuf (le montant de la prime d'assurance est alors plus élevé).
Un taux de vétusté est souvent appliqué sauf pour les bijoux ou tableaux qui, en général, prennent de la valeur avec le temps. Une expertise sera nécessaire pour estimer la valeur des biens à la date du cambriolage. En cas de désaccord, une contre-expertise peut être demandée.
Certains « biens » ne sont pas pris en charge par le contrat d'habitation comme les animaux, les bateaux, les engins à moteurs, les bijoux confiés ou loués... Des situations sont exclues de la prise en charge comme le vol par un membre de la famille. Le manque de précaution peut également vous priver de toute indemnisation : vols sans effraction car clé mise en évidence, biens placés à l'extérieur... vol après une longue période de logement non habité.
Dépôt de plainte, déclaration de vol avec liste « sous réserve » des biens estimés et de leur valeur par lettre recommandée auprès de votre assureur sont les obligations de base. Un délai non respecté ou une formalité (éléments généralement précisés dans le contrat) peut conduire à un refus d'indemnisation.
L'indemnisation n'est donc pas acquise par l'existence d'un cambriolage. Les preuves de l'effraction, de la présence des biens dans le logement au moment du vol et de leur valeur conditionnent le droit à l'indemnisation. Le montant plus ou moins élevé dépend de la garantie souscrite. Plus le montant de la prime d'assurance est élevé, plus, a priori, le montant de l'indemnisation le sera également. Des garanties complémentaires sont en effet incluses. Si vous vous absentez fréquemment de votre logement, si votre lieu de résidence est considéré comme « à risque » et si vous avez des biens de valeur, ne vous contentez pas des garanties minimales obligatoires.
Avez-vous été victime, vous ou l'une de vos connaissances, d'un cambriolage ? Quels conseils donneriez-vous ? Votre commentaire sera précieux pour nos lecteurs.
