Parmi les avantages de l’immobilier neuf, les labels, réglementations et certifications arrivent sur le podium. Pourquoi ? Parce qu’ils assurent un confort de vie inégalable au quotidien grâce à de strictes normes thermiques et phoniques. À la clé, des consommations allégées, des factures considérablement réduites mais aussi des températures idéales dans les logements neufs sans avoir besoin de sur-solliciter le chauffage ou la climatisation. Une liste d’atouts non exhaustive qui mérite toute votre attention, plus encore si vous envisagez d’acheter un bien immobilier neuf pour vivre ou investir. Petit tour d’horizon des normes, labels et réglementations que vous pourrez retrouver dans votre quête du programme immobilier neuf idéal.
Qu’est-ce qu’une certification appliquée à l’immobilier neuf ?
Les labels et les certifications de l’immobilier neuf ont un objectif informatif pour objectif principal. Ils donnent ainsi des informations sur la performance énergétique du bâtiment commercialisé, sur la qualité de construction du programme immobilier neuf ou encore sur la prise en compte de la préservation des ressources.
Pour obtenir un label ou une certification, le promoteur et/ou constructeur doit se tourner vers l’un des quatre principaux organismes dédiés au résidentiel en France, à savoir Cerqual, Céquami, Prestaterre ou encore Promotelec Services.
Pour aller plus loin, ces organismes attestent que l’ensemble respecte un cahier des charges référentiel, principalement lié à ses performances énergétiques. Un label ou une certification n’a pas de caractère obligatoire mais il démontre une volonté de proposer un produit supérieur aux normes imposées, par les réglementations notamment.
Quelles sont les différentes réglementations de l’immobilier neuf ?
RT 2012 et RE 2020 sont les deux réglementations principales que vous allez aujourd’hui retrouver sur le marché et dans l’actualité immobilière.
La RT 2012 ou Réglementation Thermique 2012 a encadré la construction des logements neufs pendant plusieurs années, jusqu’au 1er janvier 2022 exactement. Elle a été renforcée par le Grenelle de l’environnement en 2007 avec pour principal objectif de limiter les consommations d’énergie en améliorant l’isolation du bâti et en installant des équipements performants pour assurer la production de chauffage, de ventilation et d’éclairage. Les constructions RT 2012 font le plus souvent appel aux énergies renouvelables pour assurer une partie de la production des énergies primaires. Le confort thermique, la réduction des consommations énergétiques et la réduction de l’impact environnemental de la construction sont donc les principales préoccupations de la RT 2012. Mais attention, pour tous les permis de construire déposés après le 1er janvier 2022, les programmes immobiliers neufs sont désormais sous le sceau de la RE 2020.
La RE 2020 ou Réglementation Environnementale 2020 a sensiblement les mêmes desseins que la RT 2012 mais en mieux ! La RE 2020 est venue remplacer la RT 2012 mais elle se présente comme son prolongement direct. Les seuils de consommations énergétiques ont été revus à la baisse et l’immobilier neuf chemine désormais vers l’immobilier passif, à savoir un bâti qui produit au moins ce qu’il consomme si ce n’est davantage. Une très large place est donc accordée aux énergies renouvelables amenant vers une conception responsable intégrant les dimensions suivantes : carbone, santé environnementale, valeur verte, biodiversité…
Quelles sont les certifications de l’immobilier neuf ?
En parcourant notre catalogue de programmes immobiliers neufs en France, vous allez (ou avez) peut-être remarquer (remarqué) la mention de différentes certifications. Mais à quoi correspondent-elles ?
La certification HQE ou Haute Qualité Environnementale a pour objectif la maîtrise des impacts environnementaux lors de la construction et lors de la destruction d’un bâtiment neuf. Elle demande l’intervention de tous les professionnels amenés à collaborer sur le chantier.
La certification NF HQE™ concerne les bâtiments tertiaires neufs mais aussi en rénovation. Elle récompense les constructions qui s’attachent à respecter les pratiques actuelles les plus optimales pour de meilleures performances environnementales. À la clé, un plus grand confort pour les usagers et un impact environnemental considérablement réduit. La certification NF HQE™ est systématiquement délivrée par CERTIVEA.
La BREEAM® ou Building Research Establishment Environmental Assessment est LA certification la plus connue en Europe. Elle possède son propre référentiel pour chaque catégorie immobilière à savoir les immeubles résidentiels, les bâtiments de bureaux, les écoles, les hôpitaux ou encore les commerces… La BREEAM® s’est imposée comme la certification de référence pour définir une construction durable à l’international.
Enfin la certification américaine LEED® ou Leadership in Energy and Environmental Design est la certification la plus pointue accordée en Europe. Elle intègre de hauts standards en matière de confort de l’usager et d’énergie économisée. Il est possible d’obtenir une certification standard mais aussi argent, or et platine pour le plus haut niveau.
D’autres certifications de l’immobilier sont réservées uniquement au bâti résidentiel. C’est le cas de :
La certification Habitat et Environnement aussi abrégée H&E. Elle est proposée pour les programmes immobiliers neufs en France mais aussi pour les immeubles en rénovation, qu’il s’agisse de collectifs ou d’individuels groupés. Elle inclut sept thèmes pour fixer ses standards, à savoir : le management environnemental de l’opération, la propreté du chantier, les énergies utilisées pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, le choix des matériaux, la gestion de l’eau, les gestes verts et le confort et la santé des résidents.
Bon à savoir : vous trouverez en France des immeubles certifiés H&E. Cependant, elle a été remplacée par la certification NF Habitat HQE délivrée par CERQUAL.
La certification NF Habitat et NF Habitat HQE est rattachée au Code de la Consommation. Elle a été mise au point grâce au travail collaboratif de plusieurs professionnels du secteur et de différents représentants des consommateurs. Elle traduit une volonté de qualité supérieure du constructeur. Lorsque la marque HQE™ la complète, les exigences liées à la performance d’un habitat durable sont encore plus hautes. Elle suit 4 thèmes principaux, à savoir, le management responsable, la qualité de vie, le respect de l’environnement sans oublier la performance économique.
Quels sont les labels de l’immobilier neuf ?
Réglementation thermique, réglementation environnementale, certifications, le tableau ne serait pas complet sans les labels de l’immobilier neuf, traduction eux-aussi de la performance énergétique du bâti. Pour faire simple :
Le label HPE ou Haute Performance Énergétique est accordé par tous les organismes certificateurs. Le label HPE vise les 10% de consommations d’énergie primaire en moins en comparaison des seuils de la RT 2012.
Le label THPE ou Très Haute Performance Énergétique est accordé par tous les organismes certificateurs. Le label HPE vise les 20% de consommations d’énergie primaire en moins en comparaison des seuils de la RT 2012.
Le label Effinergie + permet de qualifier les programmes immobiliers neufs qui consomment peu d’énergie. L’appellation est systématiquement associée à un label de qualité environnementale généraliste, à savoir l’un des deux précités. Il appelle la prise de conscience des occupants pour optimiser les consommations de manière globale. Sans cette participation conjointe de tous, il est en effet difficile de parvenir à un résultat optimal. La sensibilisation passe notamment par des actions de communication avant, pendant et après la livraison des logements neufs. Un bâti labelisé Effinergie + affiche également de meilleures performances quant à son étanchéité à l’air et une plus grande efficacité des systèmes de ventilation.
Enfin, le label BEPOS Effinergie labellise un Bâtiment à Énergie Positive, à savoir une construction qui produit plus d’énergie qu’elle n’en consomme.
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